Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 09130 posée par M. Hugues Saury

Publicité des produits ultra-transformés

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

23/11/2023
Pertinence
Question n° 07298 posée par Mme Amel Gacquerre

Risques liés à la consommation excessive de sucre chez l'enfant

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

15/06/2023
Pertinence
Question n° 05484 posée par Mme Annick Jacquemet

Risques sanitaires inhérents à la sédentarisation croissante des adolescents

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

23/02/2023
Pertinence
Question n° 05330 posée par M. Yves Détraigne

Addiction au sucre chez les plus jeunes

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

16/02/2023
Pertinence
Question n° 05331 posée par M. Yves Détraigne

Sédentarisation des adolescents

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

16/02/2023
Pertinence
Question n° 01704 posée par M. Jean-Noël Guérini

Obésité infantile

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

28/07/2022
Pertinence
Question n° 01133 posée par M. Jean-Noël Guérini

Surconsommation précoce de boissons sucrées

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

14/07/2022
Pertinence
Question n° 19695 posée par M. Alain Duffourg

Encadrement des publicités alimentaires en direction des enfants

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

24/12/2020
Pertinence
Question n° 0979S posée par M. Bernard Jomier

Campagnes conduites par les industries de l'alcool auprès des très jeunes enfants et adolescents

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

31/10/2019
Pertinence
Question n° 06352 posée par Mme Chantal Deseyne

Références à l'alcool dans des produits destinés aux enfants

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

26/07/2018
Pertinence