Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 13996 posée par M. Soibahadine Ibrahim Ramadani

Situation sociale à Mayotte

Réponse du Ministère de l'outre-mer

17/06/2010
Pertinence
Question n° 16858 posée par M. Jean-Étienne Antoinette

Suicide de deux Amérindiens et situation des populations du parc amazonien de Guyane

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

20/01/2011
Pertinence
Question n° 0376S posée par M. Michel Vergoz

Réévaluation du seuil de récupération sur succession de l'allocation de solidarité aux personnes âgées

Réponse du Ministère chargé de la famille

28/02/2013
Pertinence
Question n° 0687S posée par Mme Aline Archimbaud

Suicides sur le territoire du parc amazonien de Guyane

Réponse du Ministère des outre-mer

23/01/2014
Pertinence
Question n° 05100 posée par Mme Nassimah Dindar

État d'esprit des personnes âgées à La Réunion

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

24/05/2018
Pertinence
Question n° 06241 posée par M. Maurice Antiste

Situation des retraités en Martinique

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

19/07/2018
Pertinence
Question n° 08144 posée par Mme Laurence Cohen

Suicides chez les Amérindiens de Guyane

Réponse du Ministère des outre-mer

13/12/2018
Pertinence
Question n° 09202 posée par M. Georges Patient

Sincérité des taux de pauvreté en outre-mer

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

28/02/2019
Pertinence
Question n° 10431 posée par M. Fabien Gay

Ouverture d'une commission vérité sur les homes indiens en Guyane

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer

29/02/2024
Pertinence