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129 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
129 questions
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Question n° 16443 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Préoccupations du monde combattant
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
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Question n° 14465 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Préoccupations du monde combattant
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
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Question n° 22749 posée par M. Jean-Paul Fournier
Modification du décret n° 2010-890
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 20402 posée par M. Alain Dufaut
Attribution de la campagne double
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 17386 posée par M. Philippe Madrelle
Pensions militaires d'invalidité
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 17157 posée par M. Daniel Laurent
Projet de loi de finances pour 2016 et attentes de la FNACA
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 16912 posée par M. Jean-Claude Leroy
Modalités d'attribution de la campagne double
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 16520 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Bénéfices de campagne des anciens combattants d'Afrique du Nord
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 15967 posée par M. Jean-Marie Morisset
Campagne double
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 15784 posée par M. Alain Houpert
Revendications de l'union départementale des associations de combattants de Côte-d'Or
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence