Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 22694 posée par M. Alain Fauconnier

Revendications exprimées par le bureau national de la FNACA

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

01/03/2012
Pertinence
Question n° 37475 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Commémoration de la date de fin de la guerre en Algérie et des combattants en Tunisie et au Maroc

Réponse du ministère : Anciens combattants

20/12/2001
Pertinence
Question n° 36968 posée par M. Gérard Dériot

Fixation de la date commémorative de la fin de la guerre d'Algérie et des combats en Tunisie et au Maroc

Réponse du ministère : Anciens combattants

06/12/2001
Pertinence
Question n° 36298 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

Date anniversaire de la fin de la guerre d'Algérie

Réponse du ministère : Anciens combattants

08/11/2001
Pertinence
Question n° 35405 posée par M. Paul Girod

Journée officielle de commémoration de la fin de la guerre d'Algérie

Réponse du ministère : Anciens combattants

04/10/2001
Pertinence
Question n° 34986 posée par M. Jacques Peyrat

Date commémorative de la fin de la guerre d'Algérie

Réponse du ministère : Anciens combattants

06/09/2001
Pertinence
Question n° 34903 posée par M. Charles Ginésy

Commémoration de la fin de la guerre d'Algérie

Réponse du ministère : Anciens combattants

30/08/2001
Pertinence
Question n° 34463 posée par M. Fernand Demilly

Date commémorative de la guerre d'Algérie

Réponse du ministère : Anciens combattants

19/07/2001
Pertinence
Question n° 34223 posée par M. Ambroise Dupont

Commémoration de la guerre d'Algérie

Réponse du ministère : Anciens combattants

05/07/2001
Pertinence
Question n° 34225 posée par M. Roger Besse

Commémoration de la guerre d'Algérie

Réponse du ministère : Anciens combattants

05/07/2001
Pertinence