Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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153 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

153 questions

  1. Question n° 10773 posée par M. Ivan Renar

    Situation des intermittentes du spectacle au regard du congé maternité

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 14737 posée par Mme Françoise Férat

    Financement des établissements de santé

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 15076 posée par M. Bernard Seillier

    Droits à la retraite des salariés ayant débuté très jeunes

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 15142 posée par M. Gérard César

    Départ à la retraite des femmes avant soixante ans

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 15492 posée par M. Philippe Marini

    Situation des établissements hospitaliers privés à but non lucratif

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0682S posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Mesures en faveur des femmes exposées au dystilbène

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 16380 posée par M. Jean Louis Masson

    Transposition de la directive concernant la protection de la femme en congé de maternité

    Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 16505 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Etablissements associatifs participant au service public hospitalier

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 16705 posée par M. Michel Doublet

    Situation des femmes ayant été exposées au distilbène

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 16814 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Prise en compte des surcoûts propres à l'Ile-de-France dans le secteur médico-social et social

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Très faible