Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

33 questions

Question n° 23078 posée par M. Yves Chastan

Manque d'enseignants remplaçants

La question est caduque

22/03/2012
Pertinence
Question n° 12174 posée par M. Bernard Piras

Non-remplacement de personnels enseignants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

18/02/2010
Pertinence
Question n° 11845 posée par M. Jacques Mahéas

Garantir la continuité de l'enseignement

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

28/01/2010
Pertinence
Question n° 11336 posée par M. Christian Cambon

Dysfonctionnement du dispositif de remplacement des enseignants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

10/12/2009
Pertinence
Question n° 10727 posée par M. Yves Daudigny

Manque d'enseignants remplaçants dans l'Aisne

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

29/10/2009
Pertinence
Question n° 08887 posée par M. Yves Daudigny

Manque d'enseignants remplaçants dans l'Aisne

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

28/05/2009
Pertinence
Question n° 06624 posée par M. Paul Raoult

Insuffisance des effectifs de professeurs d'éducation physique et sportive

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

11/12/2008
Pertinence
Question n° 03843 posée par M. Jacques Mahéas

Augmentation du recours à la vacation

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

27/03/2008
Pertinence
Question n° 26708 posée par Mme Isabelle Debré

Situation de la médecine scolaire à Vanves

La question est caduque

22/03/2007
Pertinence
Question n° 23967 posée par Mme Annie David

Manque de remplaçants en Seine-Saint-Denis

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

13/07/2006
Pertinence