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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
17 questions
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Question n° 02517 posée par M. Thierry Foucaud
Familles de multiples
Réponse du Ministère chargé de la famille
Pertinence
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Question n° 23644 posée par M. Daniel Laurent
Congé parental d'éducation pour les parents de multiples
Réponse du Ministère chargé de la famille
Pertinence
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Question n° 23645 posée par M. Daniel Laurent
Adaptation des modes de garde aux familles de multiples
Réponse du Ministère chargé de la famille
Pertinence
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Question n° 15902 posée par M. Roland Courteau
Congé maternité à 20 semaines
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09365 posée par M. Jean-Noël Guérini
Réforme du congé parental
Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité
Pertinence
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Question n° 11422 posée par M. Serge Mathieu
Durée du congé maternité des mères adoptives
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 11271 posée par M. Gilbert Barbier
Régime de retraite des mères de famille ayant accédé à une activité professionnelle
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Pertinence
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Question n° 0426S posée par M. Claude Biwer
Conciliation entre vie professionnelle et familiale
Réponse du Secrétariat d'Etat aux programmes immobiliers de la justice
Pertinence
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Question n° 0291S posée par M. Jean-Marc Pastor
Évolution du statut des assistantes maternelles permanentes
Réponse du Ministère délégué à la famille
Pertinence
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Question n° 06806 posée par Mme Danièle Pourtaud
Recommandations du Haut Conseil de la population et de la famille en faveur de l'accueil des jeunes enfants
Réponse du Ministère délégué à la famille
Pertinence