Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

57 questions

Question n° 24131 posée par Mme Agnès Canayer

Revalorisation du congé maternité et paternité des professions paramédicales libérales

La question est caduque

01/12/2016
Pertinence
Question n° 24962 posée par M. Alain Fouché

Différence de traitement entre les femmes en situation de congé maternité selon leur statut professionnel

La question est caduque

09/02/2017
Pertinence
Question n° 00089 posée par M. Cédric Perrin

Conséquences pernicieuses de l'effet de seuil lors du décès d'un enfant

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

06/07/2017
Pertinence
Question n° 00196 posée par M. Michel Raison

Décès d'un enfant

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

06/07/2017
Pertinence
Question n° 01037 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Conséquences de la prescription du distilbène

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

24/08/2017
Pertinence
Question n° 01900 posée par Mme Florence Lassarade

Distilbène

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

09/11/2017
Pertinence
Question n° 01928 posée par M. Jérôme Durain

Conséquences de la prescription du distilbène

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

09/11/2017
Pertinence
Question n° 02063 posée par Mme Françoise Cartron

Conséquences de la prescription du Distilbène à des mères

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

16/11/2017
Pertinence
Question n° 02064 posée par Mme Monique Lubin

Conséquences de la prescription du Distilbène à des mères

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

16/11/2017
Pertinence
Question n° 02078 posée par Mme Michelle Gréaume

Conséquences de la prescription du Distilbène

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

23/11/2017
Pertinence