Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

27 questions

Question n° 1440S posée par Mme Mireille Schurch

Favoriser la formation des bénévoles associatifs

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

27/10/2011
Pertinence
Question n° 22275 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

Situation des associations de jeunesse et d'éducation populaire de la Réunion

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

16/03/2006
Pertinence
Question n° 22073 posée par M. Jacques Baudot

Situation des associations de jeunesse et d'éducation populaire

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

09/03/2006
Pertinence
Question n° 21875 posée par M. François Vendasi

Droits des consommateurs

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

02/03/2006
Pertinence
Question n° 21752 posée par Mme Évelyne Didier

Situation des associations de jeunesse et d'éducation populaire

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

23/02/2006
Pertinence
Question n° 21848 posée par M. Thierry Repentin

Soutien aux associations familiales

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

23/02/2006
Pertinence
Question n° 21161 posée par M. André Vantomme

Baisse des subventions de l'État au mouvement rural de jeunesse chrétienne (MRJC)

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

12/01/2006
Pertinence
Question n° 21033 posée par M. Jean-François Voguet

Assurance de ressources durables aux associations

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

29/12/2005
Pertinence
Question n° 21034 posée par M. Jean-François Voguet

Nouvelles conventions d'objectifs avec les associations

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

29/12/2005
Pertinence
Question n° 21074 posée par M. André Boyer

Situation des foyers ruraux

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

29/12/2005
Pertinence