Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

48 questions

Question n° 27862 posée par Mme Françoise Férat

Impacts de la guerre sur la sécurité alimentaire en Afrique

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

28/04/2022
Pertinence
Question n° 27454 posée par M. Yves Détraigne

Crise alimentaire mondiale

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

31/03/2022
Pertinence
Question n° 23496 posée par M. Yves Détraigne

Temps de travail des praticiens hospitaliers et des internes des hôpitaux

La question est caduque

24/06/2021
Pertinence
Question n° 21345 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Test sérologique pour entrer en France

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

11/03/2021
Pertinence
Question n° 20419 posée par M. Robert del Picchia

Liste des pays où le virus circule activement

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

04/02/2021
Pertinence
Question n° 20378 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

Aide alimentaire européenne

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/01/2021
Pertinence
Question n° 19929 posée par M. Éric Bocquet

Programme « Union européenne pour la santé »

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

14/01/2021
Pertinence
Question n° 19903 posée par M. Henri Cabanel

Déplacements en outre-mer ou à l'étranger face aux restrictions liées à la crise sanitaire

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/01/2021
Pertinence
Question n° 1578G posée par Mme Véronique Guillotin

Coopération transfrontalière dans la lutte contre la Covid-19

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

17/12/2020
Pertinence
Question n° 18548 posée par M. Pascal Allizard

Accès des collectivités territoriales aux aides du plan de relance

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

05/11/2020
Pertinence