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Questions avec et sans réponses

168 questions

1. Question n° 0869S posée par M. Claude Kern

   Rôle du conseil conjugal et familial

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   26/10/2023

   Pertinence

2. Question n° 03411 posée par M. Laurent Burgoa

   Statut des sages-femmes territoriales

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   27/10/2022

   Pertinence

3. Question n° 03489 posée par M. Serge Babary

   Rémunération des sages-femmes relevant de la fonction publique territoriale

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   27/10/2022

   Pertinence

4. Question n° 03545 posée par M. Bruno Belin

   Reconnaissance des sages-femmes de la fonction publique territoriale

   Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

   27/10/2022

   Pertinence

5. Question n° 00968 posée par M. Bruno Belin

   Reconnaissance des sages-femmes de la fonction publique territoriale

   Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

   14/07/2022

   Pertinence

6. Question n° 01263 posée par Mme Laurence Rossignol

   Garantir l'application du Ségur de la santé aux personnels de la fonction publique territoriale

   Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

   14/07/2022

   Pertinence

7. Question n° 00648 posée par Mme Annick Billon

   Revalorisation des rémunérations des sages-femmes relevant de la fonction publique territoriale

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales

   07/07/2022

   Pertinence

8. Question n° 14171 posée par M. Joël Bigot

   Accompagnement des victimes de violences dans le cadre de la vie de couple et d'éducation à la vie affective et sexuelle

   Réponse du Premier ministre - Égalité entre les femmes et les hommes, diversité et égalité des chances

   06/02/2020

   Pertinence

9. Question n° 08440 posée par Mme Catherine Deroche

   Nouveau financement des EICCF

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

   17/01/2019

   Pertinence

10. Question n° 03948 posée par M. Olivier Paccaud

    Avenir des établissements d'information, de consultation et de conseil familial

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    22/03/2018

    Pertinence