Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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155 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

155 questions

Question n° 25884 posée par M. Claude Fuzier

Anciens instituteurs conseillers d'orientation scolaire: situation

Réponse du ministère : Premier ministre

04/04/1978
Pertinence
Question n° 31457 posée par M. André Meric

Conseillers d'orientation: avenir

Réponse du ministère : Éducation

05/10/1979
Pertinence
Question n° 33150 posée par M. Georges Spenale

Conseillers d'orientation: prise en compte des années effectuées dans le secteur privé

Réponse du ministère : Éducation

01/03/1980
Pertinence
Question n° 00409 posée par M. Maurice Prevoteau

Conseillers d'orientation: stages en entreprises

La question est caduque

31/10/1980
Pertinence
Question n° 02296 posée par M. Jean Colin

Conseillers d'orientation: rôle

La question est caduque

12/03/1981
Pertinence
Question n° 01508 posée par M. Jean Colin

Conseillers d'orientation: rôle

Réponse du ministère : Éducation

20/08/1981
Pertinence
Question n° 02915 posée par M. Philippe Machefer

Académies de Paris-Créteil-Versailles: revendications des conseillers d'orientation auxiliaires

Réponse du ministère : Éducation

19/11/1981
Pertinence
Question n° 04355 posée par M. Pierre Salvi

Conseillers professionnels: amélioration de la formation

La question est caduque

18/02/1982
Pertinence
Question n° 07181 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Développement des emplois de conseiller d'orientation: crédits

Réponse du ministère : Éducation

23/07/1982
Pertinence
Question n° 09318 posée par M. André Bohl

Conseillers d'orientation: retard du remboursement des frais de déplacement

Réponse du ministère : Éducation

07/12/1982
Pertinence