Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

15 questions

1. Question n° 09305 posée par M. Jean-Luc Ruelle

   Organisation du conseil consulaire en cas d'absence de son président

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   07/12/2023

   Pertinence

2. Question n° 07591 posée par M. Ronan Le Gleut

   Dysfonctionnement au poste consulaire de Saint Domingue

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   06/07/2023

   Pertinence

3. Question n° 06969 posée par M. Olivier Cadic

   Convocation du conseil consulaire

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger

   25/05/2023

   Pertinence

4. Question n° 05789 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

   Formation des conseillers des Français de l'étranger et des conseillers à l'Assemblée des Français de l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   16/03/2023

   Pertinence

5. Question n° 17661 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Difficultés rencontrées par les conseillers consulaires souhaitant disposer d'une formation

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie

   27/08/2020

   Pertinence

6. Question n° 00608 posée par M. Jean-Yves Leconte

   Nécessité d'une réévaluation des indemnités des conseillers consulaires

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   20/07/2017

   Pertinence

7. Question n° 18656 posée par M. Robert del Picchia

   Passeports de service pour les élus des Français de l'étranger

   Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

   05/11/2015

   Pertinence

8. Question n° 17501 posée par M. Christophe-André Frassa

   Conseils économiques des ambassades

   Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

   30/07/2015

   Pertinence

9. Question n° 15458 posée par M. Christophe-André Frassa

   Fermeture de la section consulaire de l'ambassade de France au Paraguay

   Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

   26/03/2015

   Pertinence

10. Question n° 15126 posée par Mme Jacky Deromedi

    Prérogatives et moyens d'action des conseillers consulaires

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

    05/03/2015

    Pertinence