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363 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
363 questions
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Question n° 28597 posée par M. Pierre Vallon
Collectivités locales: aide de l'Etat pour la conservation du patrimoine
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 31230 posée par M. Roger Poudonson
Conservation du patrimoine oral
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 33493 posée par M. René Tinant
Cheptel bovin: conservation du patrimoine génétique.
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00564 posée par M. René Tinant
Cheptel bovin: conservation du patrimoine génétique
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 01315 posée par M. Henri Olivier
Relance de la production nationale de viande chevaline
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 01830 posée par M. Marcel Vidal
Athènes: participation française à la sauvegarde de l'Acropole
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 02093 posée par M. Louis Souvet
Exonérations fiscales en faveur du patrimoine national
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 02304 posée par M. Roland Courteau
Problèmes d'assurance posés par la lutte contre les incendies de forêt
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 02806 posée par M. Louis Souvet
Participation des jeunes en formation aux travaux de conservation du patrimoine
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 03043 posée par M. Henri Portier
Monuments historiques: alignement de la politique fiscale sur le droit européen
Réponse du ministère : Budget
Pertinence