Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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363 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

363 questions

Question n° 28597 posée par M. Pierre Vallon

Collectivités locales: aide de l'Etat pour la conservation du patrimoine

Réponse du ministère : Environnement

04/01/1979
Pertinence
Question n° 31230 posée par M. Roger Poudonson

Conservation du patrimoine oral

Réponse du ministère : Éducation

07/09/1979
Pertinence
Question n° 33493 posée par M. René Tinant

Cheptel bovin: conservation du patrimoine génétique.

La question est caduque

03/04/1980
Pertinence
Question n° 00564 posée par M. René Tinant

Cheptel bovin: conservation du patrimoine génétique

Réponse du ministère : Agriculture

09/07/1981
Pertinence
Question n° 01315 posée par M. Henri Olivier

Relance de la production nationale de viande chevaline

Réponse du ministère : Agriculture

05/06/1986
Pertinence
Question n° 01830 posée par M. Marcel Vidal

Athènes: participation française à la sauvegarde de l'Acropole

Réponse du ministère : Culture

26/06/1986
Pertinence
Question n° 02093 posée par M. Louis Souvet

Exonérations fiscales en faveur du patrimoine national

Réponse du ministère : Budget

10/07/1986
Pertinence
Question n° 02304 posée par M. Roland Courteau

Problèmes d'assurance posés par la lutte contre les incendies de forêt

Réponse du ministère : Intérieur

31/07/1986
Pertinence
Question n° 02806 posée par M. Louis Souvet

Participation des jeunes en formation aux travaux de conservation du patrimoine

Réponse du ministère : Culture

25/09/1986
Pertinence
Question n° 03043 posée par M. Henri Portier

Monuments historiques: alignement de la politique fiscale sur le droit européen

Réponse du ministère : Budget

16/10/1986
Pertinence