Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

  1. Question n° 02895 posée par M. Jean Chérioux

    Conséquences de l'abaissement du prix des médicaments pour les pharmaciens

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02917 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac

    Baisse du taux de marque des médicaments pour les pharmaciens

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 02934 posée par M. Michel Rufin

    Situation des pharmacies

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02943 posée par M. Michel Crucis

    Diminution du taux de marge des médicaments

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 02886 posée par M. Philippe François

    Pharmacie : baisse du taux de marque

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 02736 posée par M. Jean Boyer

    Baisse de la marge de distribution des médicaments pour les pharmaciens

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 02757 posée par M. José Balarello

    Baisse du taux de marque des pharmacies d'officine

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 02760 posée par M. François Delga

    Baisse du taux de marque des pharmaciens d'officine

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 02673 posée par Mme Nelly Rodi

    Situation des pharmaciens

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Moyenne