Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

49 questions

Question n° 0005S posée par M. René-Pierre Signé

Statut des psychologues scolaires

Réponse du ministère : Enseignement scolaire

20/06/1997
Pertinence
Question n° 04632 posée par M. Emmanuel Hamel

Aide psychologique des enfants victimes de maltraitance

Réponse du ministère : Emploi

27/11/1997
Pertinence
Question n° 20861 posée par Mme Catherine Génisson

Difficultés du centre d'écoute et de soins de Médecins Sans Frontières

La question est caduque

10/11/2011
Pertinence
Question n° 23606 posée par M. Philippe Bas

Visite médicale pour les enseignants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

31/05/2012
Pertinence
Question n° 01382 posée par Mme Catherine Génisson

Difficultés du centre d'écoute et de soins de Médecins Sans Frontières

Réponse du Ministère de l'intérieur

02/08/2012
Pertinence
Question n° 0264S posée par Mme Laurence Cohen

Statut des psychologues

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

01/03/2018
Pertinence
Question n° 09199 posée par Mme Laurence Cohen

Accès aux soins dans les centres de rétention

Réponse du Ministère de l'intérieur

28/02/2019
Pertinence
Question n° 10315 posée par M. François Grosdidier

Expérimentation du « coaching de vie » dans la police nationale

Réponse du Ministère de l'intérieur

09/05/2019
Pertinence
Question n° 12680 posée par M. Antoine Lefèvre

Attractivité du métier de directeur d'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

17/10/2019
Pertinence
Question n° 18033 posée par M. Yves Détraigne

Parcoursup

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

01/10/2020
Pertinence