Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

25 questions

  1. Question n° 00461 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Avenir du lycée français de Prague

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00682 posée par M. Robert Tropeano

    Moyens des universités

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02415 posée par M. Robert Tropeano

    Budget des universités

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02603 posée par M. François Pillet

    Revendications des anciens combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03449 posée par M. Michel Doublet

    Augmentation du taux TVA applicable aux entrées dans les salles de cinéma

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  6. Question n° 03618 posée par M. Daniel Laurent

    Augmentation du taux TVA et secteur du cinéma

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03751 posée par Mme Natacha Bouchart

    Augmentation du taux de TVA applicable aux entrées dans les salles de cinéma

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  8. Question n° 03763 posée par M. Jean Besson

    Différenciation fiscale dans le secteur de la culture

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  9. Question n° 04135 posée par M. Jean-François Mayet

    Relèvement du taux de TVA applicable aux entrées dans les salles de cinéma

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  10. Question n° 05459 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Taux de TVA applicable aux entrées de cinéma

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible