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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
39 questions
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Question n° 16736 posée par M. Bernard Bonne
Valorisation du patrimoine hydraulique des rivières
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 16305 posée par M. Jean-Marie Janssens
Valorisation du patrimoine hydraulique des rivières françaises
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 16346 posée par Mme Nathalie Goulet
Protection des ouvrages hydrauliques, défense du patrimoine rural
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 14382 posée par M. Jean-Marie Janssens
Préservation et sauvegarde des moulins à eau
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 12249 posée par M. Jean-Paul Prince
Préservation des seuils, barrages et moulins
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 11391 posée par M. Jean-Paul Prince
Préservation des seuils, barrages et moulins
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 0861S posée par M. Olivier Cigolotti
Relance énergétique de la petite hydroélectricité
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 10394 posée par M. Daniel Chasseing
Situation des moulins
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 09160 posée par M. Pierre Cuypers
Classement écologique de la rivière Ourcq
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08896 posée par Mme Nadia Sollogoub
Continuité écologique et préservation des moulins hydrauliques
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence