Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

  1. Question n° 18475 posée par Mme Martine Filleul

    Plan de relance consacrée au secteur maritime

    Réponse du Ministère de la mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17468 posée par M. Jacques Grosperrin

    Marché de la plaquette forestière

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 16777 posée par Mme Catherine Deroche

    Covid-19 et transport routier de marchandises

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16714 posée par M. Olivier Cigolotti

    Mesures en faveur des transports de marchandises

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16395 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Situation des entreprises de transport routier de marchandises et logistique depuis la crise du Covid-19

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 16143 posée par M. Cédric Perrin

    Covid-19 et transport routier de marchandises

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

  7. Question n° 16164 posée par M. Jérôme Bascher

    Mesures d'urgence en soutien des coopératives agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 16179 posée par M. Yves Détraigne

    Calendrier de mise en oeuvre de la séparation du conseil et de la vente

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 16199 posée par Mme Françoise Férat

    Report de la séparation de la vente et du conseil des produits phytosanitaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 15909 posée par Mme Nathalie Goulet

    Urgence d'un dérogation aux règles de circulation des poids lourds

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Moyenne