Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

Question n° 00685 posée par M. Daniel Gremillet

Maillage territorial des centres d'incendie et de secours et relais du volontariat dans les territoires vosgiens

Réponse du Ministère de l'intérieur

27/07/2017
Pertinence
Question n° 00686 posée par M. Daniel Gremillet

Maillage territorial des centres d'incendie et de secours

Réponse du Ministère de l'intérieur

27/07/2017
Pertinence
Question n° 02157 posée par M. Hervé Maurey

Sécurité des pompiers lors d'interventions

Réponse du Ministère de l'intérieur

23/11/2017
Pertinence
Question n° 02185 posée par M. Édouard Courtial

Sapeurs-pompiers

Réponse du Ministère de l'intérieur

23/11/2017
Pertinence
Question n° 02316 posée par M. Guy-Dominique Kennel

Actes de violence contre les sapeurs-pompiers

Réponse du Ministère de l'intérieur

07/12/2017
Pertinence
Question n° 03719 posée par M. Hervé Maurey

Sécurité des pompiers lors d'interventions

Réponse du Ministère de l'intérieur

08/03/2018
Pertinence
Question n° 03941 posée par M. Dany Wattebled

Mise en place de dispositifs visant à sécuriser les interventions des sapeurs-pompiers

Réponse du Ministère de l'intérieur

22/03/2018
Pertinence
Question n° 05298 posée par M. Jean-Claude Tissot

Protection sociale des sapeurs-pompiers volontaires

Réponse du Ministère de l'intérieur

31/05/2018
Pertinence
Question n° 06812 posée par M. Antoine Lefèvre

Agressions envers les sapeurs-pompiers

Réponse du Ministère de l'intérieur

20/09/2018
Pertinence
Question n° 07280 posée par Mme Brigitte Lherbier

Régime des incompatibilités du sapeur-pompier volontaire

Réponse du Ministère de l'intérieur

18/10/2018
Pertinence