Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 09900 posée par M. Emmanuel Hamel

Prévention et lutte contre les incendies de navires

Réponse du ministère : Mer

24/05/1990
Pertinence
Question n° 04333 posée par M. Michel Doublet

Renforcement de la loi internationale contre la pollution en mer et du contrôle des transports maritimes

Réponse du ministère : Environnement

06/01/1994
Pertinence
Question n° 04376 posée par M. Emmanuel Hamel

Respect de la réglementation sur le transport maritime des matières dangereuses

Réponse du ministère : Environnement

06/01/1994
Pertinence
Question n° 04624 posée par M. Jean-Paul Delevoye

Politique européenne en matière de transport maritime

Réponse du ministère : Environnement

03/02/1994
Pertinence
Question n° 04729 posée par M. Louis Moinard

Protection du littoral contre la pollution

Réponse du ministère : Environnement

10/02/1994
Pertinence
Question n° 04771 posée par M. Jacques Rocca Serra

Sécurité maritime

Réponse du ministère : Équipement

10/02/1994
Pertinence
Question n° 04810 posée par M. Philippe Marini

Politique européenne des transports maritimes

Réponse du ministère : Environnement

17/02/1994
Pertinence
Question n° 04956 posée par M. Edouard Le Jeune

Lutte contre la pollution de la mer

Réponse du ministère : Environnement

24/02/1994
Pertinence
Question n° 10648 posée par M. Robert Pagès

Lutte contre la pollution en mer

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

06/04/1995
Pertinence
Question n° 11348 posée par M. Robert Pagès

Lutte contre la pollution maritime

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

29/06/1995
Pertinence