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Questions avec et sans réponses

6 questions

1. Question n° 07766 posée par M. Jean-Noël Guérini

   Prolifération d'ostreopsis

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   13/07/2023

   Pertinence

2. Question n° 05768 posée par M. François Grosdidier

   Présence de résidus de pesticides et de médicaments dans les eaux minérales

   Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

   11/04/2013

   Pertinence

3. Question n° 19568 posée par M. Michel Teston

   Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   29/09/2005

   Pertinence

4. Question n° 13246 posée par M. Michel Teston

   Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   22/07/2004

   Pertinence

5. Question n° 12425 posée par M. Georges Mouly

   Augmentation des coûts pour les communes relatifs à l'analyse des eaux destinées à la consommation humaine

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   10/06/2004

   Pertinence

6. Question n° 08294 posée par M. Jean-Marc Pastor

   Charge financière des analyses d'eau destinées à la consommation

   Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

   03/07/2003

   Pertinence