Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

Question n° 07766 posée par M. Jean-Noël Guérini

Prolifération d'ostreopsis

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

13/07/2023
Pertinence
Question n° 02279 posée par M. Jean-Noël Guérini

Microplastiques dans les eaux embouteillées

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

04/08/2022
Pertinence
Question n° 24468 posée par Mme Florence Blatrix Contat

Qualité de l'eau et responsabilité des collectivités territoriales gestionnaires

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

23/09/2021
Pertinence
Question n° 23006 posée par M. Jean-Noël Guérini

Pollution de l'eau potable

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/05/2021
Pertinence
Question n° 00821 posée par M. Jean-Noël Guérini

Qualité de l'eau du robinet

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

03/08/2017
Pertinence
Question n° 12199 posée par M. Yves Daudigny

Réforme territoriale : devenir du contrôle sanitaire, de l'innovation et de la recherche agricole

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

19/06/2014
Pertinence
Question n° 08722 posée par M. Georges Patient

Sous-équipement des laboratoires d'analyse de Guyane

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

17/10/2013
Pertinence
Question n° 08633 posée par M. Gérard Bailly

Avenir des laboratoires départementaux publics

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

10/10/2013
Pertinence
Question n° 05768 posée par M. François Grosdidier

Présence de résidus de pesticides et de médicaments dans les eaux minérales

Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

11/04/2013
Pertinence
Question n° 04985 posée par M. Gérard Bailly

Avenir des laboratoires départementaux publics

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

28/02/2013
Pertinence