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Questions avec et sans réponses

8 questions

1. Question n° 0977S posée par M. Daniel Laurent

   Eau potable et présence de chlorothalonil

   Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

   14/12/2023

   Pertinence

2. Question n° 0089S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

   Pollution de la clue du Riolan dans les Alpes-Maritimes et conséquences de l'absence de contrôle sanitaire en eau vive

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   28/07/2022

   Pertinence

3. Question n° 0326S posée par M. Patrick Chaize

   Accueil touristique de montagne et utilisation de l'eau

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

   12/04/2018

   Pertinence

4. Question n° 0214S posée par Mme Marie-France Beaufils

   Sortir les laboratoires publics départementaux de la concurrence

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   08/11/2012

   Pertinence

5. Question n° 0900S posée par M. Yannick Botrel

   Mise en difficulté des laboratoires départementaux d'analyse

   Réponse du Ministère de la santé et des sports

   22/04/2010

   Pertinence

6. Question n° 1249S posée par M. Claude Domeizel

   Augmentation croissante pour les communes du nombre et du coût des analyses de l'eau potable

   Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales

   08/02/2007

   Pertinence

7. Question n° 0537S posée par M. Bernard Murat

   Eaux destinées à la consommation humaine

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

   02/10/2004

   Pertinence

8. Question n° 0289S posée par M. Jacques Oudin

   Qualité des eaux littorales destinées à la baignade

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   20/06/2003

   Pertinence