Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 13268 posée par M. Roland Courteau

Formation et protection sociale des sapeurs-pompiers volontaires

Réponse du ministère : Intérieur

17/01/1991
Pertinence
Question n° 12610 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac

Statut des sapeurs-pompiers

Réponse du ministère : Intérieur

22/11/1990
Pertinence
Question n° 12534 posée par M. Ambroise Dupont

Mécontentement suscité par le nouveau statut des sapeurs-pompiers

Réponse du ministère : Intérieur

15/11/1990
Pertinence
Question n° 12474 posée par M. Bernard Charles Hugo

Revendications des sapeurs-pompiers

Réponse du ministère : Intérieur

08/11/1990
Pertinence
Question n° 12475 posée par M. Georges Gruillot

Revendications des sapeurs-pompiers

Réponse du ministère : Intérieur

08/11/1990
Pertinence
Question n° 12306 posée par M. Louis Moinard

Préoccupations des sapeurs-pompiers

Réponse du ministère : Intérieur

01/11/1990
Pertinence
Question n° 12392 posée par M. Georges Berchet

Statut des sapeurs-pompiers

Réponse du ministère : Intérieur

01/11/1990
Pertinence
Question n° 12401 posée par M. Edouard Le Jeune

Statut des sapeurs-pompiers

Réponse du ministère : Intérieur

01/11/1990
Pertinence
Question n° 12256 posée par M. Daniel Percheron

Conséquences de certains décrets régissant la profession de sapeurs-pompiers

Réponse du ministère : Intérieur

25/10/1990
Pertinence
Question n° 12078 posée par Mme Hélène Missoffe

Statut des sapeurs-pompiers

Réponse du ministère : Intérieur

18/10/1990
Pertinence