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Questions avec et sans réponses

442 questions

1. Question n° 17989 posée par M. André Maman

   Emploi des jeunes à l'étranger

   Réponse du ministère : Emploi

   10/10/1996

   Pertinence

2. Question n° 03361 posée par M. Paul Raoult

   Emploi des personnes en difficulté

   Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

   24/10/2002

   Pertinence

3. Question n° 03607 posée par M. Daniel Bernardet

   Inquiétudes des associations intervenant dans le domaine social et de l'insertion

   Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

   31/10/2002

   Pertinence

4. Question n° 06177 posée par M. Bernard Angels

   Financement des crèches et des haltes-garderies associatives

   Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

   13/03/2003

   Pertinence

5. Question n° 08925 posée par M. André Labarrère

   Mesures d'aide aux buralistes

   Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

   04/09/2003

   Pertinence

6. Question n° 09393 posée par M. Michel Doublet

   Situation des débitants de tabac

   Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme budgétaire

   16/10/2003

   Pertinence

7. Question n° 09517 posée par M. Xavier Pintat

   Augmentation de la remise brute sur le tabac

   Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

   23/10/2003

   Pertinence

8. Question n° 09606 posée par M. Jean-Claude Etienne

   Aide aux buralistes

   Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme budgétaire

   30/10/2003

   Pertinence

9. Question n° 09654 posée par M. Jean Louis Masson

   Mesures en faveur des buralistes des régions frontalières

   Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

   30/10/2003

   Pertinence

10. Question n° 09660 posée par M. Gérard Bailly

    Inquiétudes des buralistes face aux hausses successives du prix du tabac

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    30/10/2003

    Pertinence