Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
136 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
136 questions
-
Question n° 00985 posée par M. Bruno Belin
Renouvellement des contrats mesures agro-environnementales et climatiques
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
-
Question n° 28417 posée par M. Bruno Belin
Renouvellement des contrats mesures agro-environnementales et climatiques
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24610 posée par M. Fabien Genet
Conséquences stratégiques et diplomatiques de la rupture du contrat de livraison de douze sous-marins entre la France et l'Australie
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
-
Question n° 21261 posée par M. Jean Hingray
Fermeture prévisible d'une filière porteuse d'emploi dans un lycée professionnel au préjudice d'une station thermale
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 19734 posée par M. Bernard Bonne
Révision de l'arrêté « abeilles » de 2003
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 0833S posée par Mme Florence Lassarade
Projet d'implantation d'un parc éolien sur l'estuaire de la Gironde
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
-
Question n° 08903 posée par M. Guillaume Gontard
Modalités de financements du tunnel du Lyon-Turin
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
-
Question n° 03970 posée par M. Daniel Laurent
Contrats entre l'État et les collectivités locales
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
Pertinence
-
Question n° 0266S posée par M. Jean-Marc Boyer
Téléphonie fixe et téléphonie mobile
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 03484 posée par M. Jacques Le Nay
Pilotage de la gestion de Balard
Réponse du Ministère des armées
Pertinence