Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

  1. Question n° 26813 posée par M. Bruno Belin

    Difficultés de recrutement dans le secteur de l'hôtellerie

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 24756 posée par M. Bruno Belin

    Difficultés de recrutement dans le secteur de l'hôtellerie

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 24056 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Difficultés de recrutement dans le secteur de l'hôtellerie et de la restauration

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 23536 posée par Mme Martine Filleul

    Situation des mattermittentes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 21036 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Restauration événementielle

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 21047 posée par Mme Laurence Rossignol

    Encadrement de la sous-traitance

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 20116 posée par M. Jérôme Bascher

    Situation des professionnels de la restauration événementielle

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 20202 posée par M. Philippe Tabarot

    Situation des extras de l'hôtellerie, de la restauration et de l'événementiel

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 19798 posée par Mme Laurence Harribey

    Situation des travailleurs de la restauration événementielle

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 19668 posée par Mme Chantal Deseyne

    Situation des entreprises de l'événementiel

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Pertinence Très faible