Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

Question n° 18168 posée par M. Jean Louis Masson

Indemnisation de l'ensemble des victimes de la guerre d'Algérie

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

16/06/2005
Pertinence
Question n° 12193 posée par M. Alain Fauconnier

Mémorial de la guerre d'Algérie

Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

18/02/2010
Pertinence
Question n° 12668 posée par M. Guy Fischer

Guerre d'Algérie : mémorial du quai Branly

Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

25/03/2010
Pertinence
Question n° 13687 posée par M. Michel Teston

Inscription au mémorial national de la guerre d'Algérie, quai Branly, des noms des victimes civiles de la rue d'Isly

Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

03/06/2010
Pertinence
Question n° 01814 posée par M. Philippe Kaltenbach

Commémoration de la guerre d'Algérie le 5 décembre 2012

Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

13/09/2012
Pertinence
Question n° 02071 posée par Mme Odette Duriez

Revendications des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie

Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

27/09/2012
Pertinence
Question n° 05171 posée par M. Guy Fischer

Abrogation du décret n° 2003-925 du 26 septembre 2003 instituant une journée nationale d'hommage aux « morts pour la France » pendant la guerre d'Algérie et les combats du Maroc et de la Tunisie .

Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

07/03/2013
Pertinence
Question n° 07015 posée par M. Marcel Rainaud

Congrès de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie

Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

20/06/2013
Pertinence
Question n° 08331 posée par M. Jean-Pierre Michel

Commémoration de la guerre d'Algérie

Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

26/09/2013
Pertinence
Question n° 10240 posée par Mme Sophie Joissains

Harkis

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

30/01/2014
Pertinence