Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 28143 posée par M. André Vallini

Rapatriement des enfants de djihadistes français

La question est caduque

09/06/2022
Pertinence
Question n° 17273 posée par M. André Vallini

Objectifs de développement durable et réalisation des droits de l'enfant

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

16/07/2020
Pertinence
Question n° 13393 posée par M. Éric Gold

Rapatriement des jeunes enfants de djihadistes français retenus en Syrie

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

05/12/2019
Pertinence
Question n° 10513 posée par M. Michel Canévet

Situation des mineurs palestiniens détenus en Israël

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

23/05/2019
Pertinence
Question n° 10076 posée par M. Éric Bocquet

Situation des enfants palestiniens arrêtés et détenus par les autorités israéliennes

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

18/04/2019
Pertinence
Question n° 06416 posée par M. Jean-Claude Tissot

Enfants palestiniens en détention

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

02/08/2018
Pertinence
Question n° 05087 posée par Mme Martine Filleul

Situation israélo-palestinienne et sort des enfants palestiniens illégalement détenus

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

24/05/2018
Pertinence
Question n° 04782 posée par Mme Cécile Cukierman

Situation des mineurs palestiniens détenus

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

03/05/2018
Pertinence
Question n° 04659 posée par Mme Michelle Gréaume

Situation des mineurs palestiniens détenus en Israël

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

26/04/2018
Pertinence
Question n° 01869 posée par Mme Laurence Cohen

Prestations familiales pour les enfants nés à l'étranger

La question est caduque

02/11/2017
Pertinence