Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

Question n° 23822 posée par M. Jean-Noël Guérini

Travail des enfants

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

15/07/2021
Pertinence
Question n° 1623S posée par M. Hugues Saury

Sécurité des enfants en famille d'accueil

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

01/04/2021
Pertinence
Question n° 16419 posée par Mme Marie Mercier

Conditions de vie des enfants dans le monde

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

28/05/2020
Pertinence
Question n° 14531 posée par Mme Marie Mercier

Conditions de vie des enfants dans le monde

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

27/02/2020
Pertinence
Question n° 13279 posée par M. Yves Détraigne

Rapport du Défenseur des droits sur l'enfance et la violence

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

28/11/2019
Pertinence
Question n° 1044G posée par Mme Annie Guillemot

Journée des droits des enfants

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

21/11/2019
Pertinence
Question n° 01869 posée par Mme Laurence Cohen

Prestations familiales pour les enfants nés à l'étranger

La question est caduque

02/11/2017
Pertinence
Question n° 00091 posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Situation de l'aide sociale à l'enfance des Hauts-de-Seine

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

06/07/2017
Pertinence
Question n° 13873 posée par M. Michel Le Scouarnec

Situation des enfants dits pauvres

La question est caduque

27/11/2014
Pertinence
Question n° 08394 posée par Mme Élisabeth Lamure

Création d'une mission interministérielle « enfance »

Réponse du Ministère chargé de la famille

03/10/2013
Pertinence