Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

33 questions

Question n° 05808 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

Régime de retraite des auxiliaires médicaux

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

16/10/2008
Pertinence
Question n° 05810 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Retraite des masseurs-kinésithérapeutes et auxiliaires médicaux

Réponse du Ministère de la santé et des sports

16/10/2008
Pertinence
Question n° 05821 posée par M. Yves Krattinger

Pérennité du financement de l'avantage social vieillesse (ASV) des auxiliaires médicaux

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

16/10/2008
Pertinence
Question n° 05866 posée par M. Yves Détraigne

Devenir de l'avantage social vieillesse des professionnels paramédicaux

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

16/10/2008
Pertinence
Question n° 05890 posée par Mme Christiane Demontès

Avantage social vieillesse

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

23/10/2008
Pertinence
Question n° 05902 posée par M. Marcel Rainaud

Réforme de l'avantage social vieillesse

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

23/10/2008
Pertinence
Question n° 05914 posée par M. Michel Teston

Financement du régime de l'avantage social vieillesse des auxiliaires médicaux

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

23/10/2008
Pertinence
Question n° 05922 posée par Mme Jacqueline Gourault

Avantage social vieillesse

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

23/10/2008
Pertinence
Question n° 05933 posée par M. Jean-Claude Merceron

Financement de l'avantage social vieillesse

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

23/10/2008
Pertinence
Question n° 05939 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

Régime de retraite des auxiliaires médicaux

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

23/10/2008
Pertinence