Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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859 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

859 questions

  1. Question n° 34858 posée par M. François Dubanchet

    Coordination de l'action des services de santé scolaire et de la protection maternelle et infantile

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10523 posée par M. Jean Cluzel

    Commission chargée de coordonner les actions décentralisées de formation

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

    Pertinence Faible

  3. Question n° 13978 posée par M. René Tinant

    Coordination de l'action des organisations interprofessionnelles agricoles

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00072 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Lutte contre l'illettrisme

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01230 posée par M. Louis Caiveau

    Information sur les accidents nucléaires

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01328 posée par M. Rémi Herment

    Inadaptation de la procédure du CODEFI depuis le transfert des compétences économiques

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 01596 posée par M. Louis Souvet

    Accès des bâtiments publics aux handicapés

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 02068 posée par M. Josselin de Rohan

    Police des baignades et activités nautiques

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 02704 posée par M. Josselin de Rohan

    Police des baignades et activités nautiques

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 03197 posée par M. Louis Virapoulle

    Comité national de la recherche sur le médicament

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Très faible