Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

  1. Question n° 02835 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Régime indemnitaire des personnels TOS des établissements d'enseignement agricole public

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02528 posée par M. Serge Larcher

    Situation des personnels ATOSS et IATOSS de l'enseignement agricole public

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 01817 posée par M. Bernard Dussaut

    Régime indemnitaire des personnels ATOSS et IATOSS de l'enseignement agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 01766 posée par M. Michel Teston

    Régime indemnitaire des personnels ATOSS et IATOSS de l'enseignement agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 01499 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Régime indemnitaire des personnels ATOSS et IATOSS de l'enseignement agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 01364 posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

    Harmonisation des régimes indemnitaires dans l'enseignement agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 01111 posée par Mme Brigitte Bout

    Situation des personnels ATOSS et IATOSS de l'enseignement agricole public

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 01131 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Harmonisation du régime indemnitaire des personnels de l'enseignement agricole public

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 23944 posée par M. Claude Lise

    Harmonisation des régimes indemnitaires des personnels ATOSS et IATOSS de l'enseignement agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 22373 posée par M. Yves Krattinger

    Situation des personnels ATOSS et IATOS de l'enseignement agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne