Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

53 questions

  1. Question n° 01915 posée par M. Jean Cluzel

    Nombre d'heures de cours suivies dans l'enseignement secondaire en mai 1993

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 37152 posée par M. René Trégouët

    Assises nationales de l'enseignement catholique

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 02837 posée par M. Gilbert Chabroux

    Formation des professeurs des écoles au handicap

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10847 posée par M. Antoine Lefèvre

    Réforme du lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10870 posée par M. Bernard Piras

    Développement de l'enseignement scientifique dans l'enseignement secondaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10890 posée par Mme Odette Terrade

    Développement de l'enseignement des sciences au lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  7. Question n° 10914 posée par M. Paul Raoult

    Nécessité du maintien de l'enseignement des sciences de la vie et de la terre dans l'ensemble des filières du lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 10956 posée par M. Philippe Madrelle

    Enseignement des sciences de la vie et de la terre

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  9. Question n° 10959 posée par M. Yves Daudigny

    Réforme du lycée et maintien des sciences de la vie et de la terre dans les filières générales et technologiques

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  10. Question n° 10960 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

    Diminution des horaires de l'enseignement des sciences au lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible