Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

9 questions

1. Question n° 21138 posée par M. Hervé Maurey

   Antennes relais

   Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

   01/12/2011

   Pertinence

2. Question n° 08767 posée par M. Marcel Rainaud

   Défense des bureaux de poste

   Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

   21/05/2009

   Pertinence

3. Question n° 24631 posée par M. Gérard Dériot

   Présence de La Poste sur les territoires

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   05/10/2006

   Pertinence

4. Question n° 24068 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

   Présence du service public postal en milieu rural

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   27/07/2006

   Pertinence

5. Question n° 23458 posée par M. Claude Biwer

   Couverture des zones blanches en téléphonie mobile dans le département de la Meuse

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   08/06/2006

   Pertinence

6. Question n° 22754 posée par M. Philippe Madrelle

   Conséquences pour les communes de la suppression des bureaux de poste

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   13/04/2006

   Pertinence

7. Question n° 21003 posée par Mme Annie David

   Impact du contrat de plan entre l'Etat et La Poste 2003-2007 sur les finances locales des communes situées en zones rurales

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   22/12/2005

   Pertinence

8. Question n° 20478 posée par M. Jean Louis Masson

   Recensement de la commune de Hottviller en zone blanche

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   24/11/2005

   Pertinence

9. Question n° 17808 posée par M. Jean Louis Masson

   Couverture des communes de Bronvaux et de Marange-Silvange par l'ADSL

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   26/05/2005

   Pertinence