Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

12 questions

1. Question n° 03392 posée par M. Patrick Chaize

   Besoin de réseaux privatifs haut débit pour les collectivités locales

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications

   20/10/2022

   Pertinence

2. Question n° 09680 posée par M. Jean-Marie Mizzon

   Dématérialisation des démarches administratives et accès aux services publics

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

   28/03/2019

   Pertinence

3. Question n° 07408 posée par M. Mathieu Darnaud

   Défaillance des réseaux de télécommunications en Ardèche

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

   25/10/2018

   Pertinence

4. Question n° 0426S posée par M. Jean-Pierre Vial

   Harmonisation de la couverture en fibre optique

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   26/07/2018

   Pertinence

5. Question n° 06155 posée par Mme Marta de Cidrac

   Couverture numérique et développement économique des territoires

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

   12/07/2018

   Pertinence

6. Question n° 05901 posée par M. Arnaud Bazin

   Pénurie de fibre optique dans des départements

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé du numérique

   28/06/2018

   Pertinence

7. Question n° 04713 posée par Mme Marta de Cidrac

   Couverture numérique et le développement économique des territoires

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

   26/04/2018

   Pertinence

8. Question n° 1241S posée par M. Jacques Mézard

   Dégradation de la desserte en téléphonie mobile et internet dans le Cantal

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

   03/09/2015

   Pertinence

9. Question n° 1001S posée par M. Daniel Laurent

   Difficultés de réception des réseaux de téléphonie mobile

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

   29/01/2015

   Pertinence

10. Question n° 0960S posée par Mme Gisèle Jourda

    Défaut de couverture en téléphonie mobile

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique

    11/12/2014

    Pertinence