Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

32 questions

Question n° 27355 posée par M. Yves Détraigne

Régime de sécurité sociale des artistes-auteurs

La question est caduque

24/03/2022
Pertinence
Question n° 25746 posée par M. Jean-Luc Fichet

Application du décret relatif à la prévention des risques liés aux bruits et aux sons amplifiés

Réponse du Ministère de la culture

09/12/2021
Pertinence
Question n° 24297 posée par M. Yves Détraigne

Situation des métiers d'art français

Réponse du Ministère de la culture

09/09/2021
Pertinence
Question n° 21881 posée par M. Jean-Pierre Moga

Réouverture des galeries d'art sur rendez-vous

Réponse du Ministère de la culture

01/04/2021
Pertinence
Question n° 11680 posée par Mme Catherine Dumas

Travaux d'agrandissement de l'actuel opéra Bastille

Réponse du Ministère de la culture

18/07/2019
Pertinence
Question n° 09099 posée par Mme Catherine Dumas

Travaux d'agrandissement de l'actuel opéra Bastille

Réponse du Ministère de la culture

21/02/2019
Pertinence
Question n° 02556 posée par M. Pierre Laurent

Situation de la Compagnie du Désordre

Réponse du Ministère de la culture

21/12/2017
Pertinence
Question n° 18369 posée par M. Jean-Claude Luche

Sous-représentation des femmes dans le secteur de la culture

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

15/10/2015
Pertinence
Question n° 15981 posée par Mme Laurence Cohen

Suppression de festivals

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

23/04/2015
Pertinence
Question n° 15015 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Aides directes aux artistes plasticiens

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

26/02/2015
Pertinence