Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

45 questions

  1. Question n° 00421 posée par M. Jean-Claude Requier

    Encadrement de l'activité de sapeur-pompier volontaire

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1780G posée par Mme Émilienne Poumirol

    Sapeurs-pompiers volontaires

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1376S posée par M. Cyril Pellevat

    Futur décret relatif à l'engagement des sapeurs-pompiers volontaires

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 12716 posée par M. Stéphane Ravier

    Sort des sapeurs-pompiers militaires et civils et des services départementaux d'incendie et de secours

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 12721 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Situation des sapeurs-pompiers professionnels

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  6. Question n° 12559 posée par Mme Patricia Schillinger

    Statut de sapeur-pompier volontaire

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  7. Question n° 09693 posée par M. Jacques Grosperrin

    Remise en cause du statut des sapeurs-pompiers volontaires

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  8. Question n° 09602 posée par M. François Bonhomme

    Statut des sapeurs-pompiers volontaires

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  9. Question n° 08518 posée par M. Henri Cabanel

    Sapeurs-pompiers volontaires et monde rural

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  10. Question n° 08409 posée par M. Bernard Bonne

    Application de la directive européenne du temps de travail aux sapeurs-pompiers volontaires

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible