Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
91 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
91 questions
-
Question n° 13384 posée par M. Éric Kerrouche
Coupures de fourniture d'énergie aux usagers
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
-
Question n° 15191 posée par M. Fabien Gay
Nécessité d'un moratoire sur le projet Hercule et de la constitution d'un pôle public de l'énergie
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
-
Question n° 15207 posée par M. Claude Bérit-Débat
Aides aux entreprises en difficulté suite à l'épidémie de Covid-19
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
-
Question n° 16239 posée par M. Édouard Courtial
Décret du 21 avril 2020
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
-
Question n° 16324 posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ
Hausse du gazole non routier
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
-
Question n° 16407 posée par Mme Corinne Féret
Impact du Covid-19 sur les appellations d'origine cidricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 16493 posée par Mme Annick Billon
Hausse du gazole non routier
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
-
Question n° 16752 posée par M. Pierre Louault
Clarification du système de subvention publique pour le secteur éolien
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
-
Question n° 1385G posée par Mme Michèle Vullien
Fermeture de la centrale de Fessenheim
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
-
Question n° 17039 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Incitations fiscales pour les pompes à chaleur de puissance inférieure à 6kW
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence