Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

  1. Question n° 2096S posée par Mme Nadine Bellurot

    Autorisation d'exercice pour les titulaires d'un diplôme d'État de docteur en médecine obtenu dans un pays non-membre de l'Union européenne

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 25627 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Accès au passe sanitaire pour les ressortissants français hors de France

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 25687 posée par M. Yves Détraigne

    Éradiquer le sida en 2030

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 25399 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Accès au passe sanitaire pour les ressortissants étrangers

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 24615 posée par Mme Catherine Procaccia

    Adhésion de la France à l'institut international de la vaccination

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 24234 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Conséquences de la non-reconnaissance par la France de certains vaccins reconnus par l'organisation mondiale de la santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 23779 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Gratuité des tests PCR et antigéniques pour les Français établis à l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 23658 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Renouvellement du mandat des administrateurs de la Caisse des Français de l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 1684S posée par M. Ronan Le Gleut

    Retard de traitement des dossiers de retraite des Français établis hors de France

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1578G posée par Mme Véronique Guillotin

    Coopération transfrontalière dans la lutte contre la Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible