Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

  1. Question n° 0939S posée par M. Pascal Savoldelli

    Avenir de l'aéroport d'Orly et retrait d'Air France de la plateforme aéroportuaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05042 posée par Mme Évelyne Perrot

    Aide exceptionnelle annoncée aux transporteurs routiers face à la hausse des prix du gazole

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04937 posée par M. Hugues Saury

    Soutien aux transporteurs routiers

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01644 posée par M. Daniel Gremillet

    Conséquences économiques de la covid-19 sur le transport routier de voyageurs

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 27637 posée par Mme Françoise Dumont

    Conséquences pour les chefs d'entreprises des hausses des prix de l'énergie et du carburant

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 27493 posée par M. Bruno Rojouan

    Loisirs et hausse du coût de l'énergie dans les territoires ruraux

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 26604 posée par M. Jean-Pierre Moga

    Relèvement du barème d'indemnité kilométrique pour les professionnels de la route

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 26684 posée par M. Jean-Pierre Moga

    Hausse des tarifs des autoroutes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 26706 posée par Mme Maryse Carrère

    Impact de la hausse des prix des carburants sur les infirmiers libéraux

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 25998 posée par M. Michel Bonnus

    Soutien aux filières du tourisme

    La question est caduque

    Pertinence Très faible