Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

29 questions

Question n° 27493 posée par M. Bruno Rojouan

Loisirs et hausse du coût de l'énergie dans les territoires ruraux

La question est caduque

31/03/2022
Pertinence
Question n° 27507 posée par M. Patrick Chaize

Accord de prêt pour un projet de téléphérique à Madagascar

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

31/03/2022
Pertinence
Question n° 27131 posée par M. Yves Bouloux

Situation des entreprises de transport routier de marchandises

La question est caduque

10/03/2022
Pertinence
Question n° 26604 posée par M. Jean-Pierre Moga

Relèvement du barème d'indemnité kilométrique pour les professionnels de la route

La question est caduque

10/02/2022
Pertinence
Question n° 26684 posée par M. Jean-Pierre Moga

Hausse des tarifs des autoroutes

La question est caduque

10/02/2022
Pertinence
Question n° 26323 posée par M. Patrick Chaize

Accord de prêt pour un projet de téléphérique à Madagascar

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

20/01/2022
Pertinence
Question n° 25998 posée par M. Michel Bonnus

Soutien aux filières du tourisme

La question est caduque

23/12/2021
Pertinence
Question n° 25885 posée par M. Pierre Laurent

Projet de téléphérique à Tananarive

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

16/12/2021
Pertinence
Question n° 23951 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Chèque location électrique

La question est caduque

22/07/2021
Pertinence
Question n° 23790 posée par M. Fabien Gay

Baisse de rémunérations et suppressions de postes au sein d'Aéroports de Paris

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

15/07/2021
Pertinence