Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

Question n° 26518 posée par M. Roger Karoutchi

Reprise du transport aérien et lutte contre le dérèglement climatique

La question est caduque

03/02/2022
Pertinence
Question n° 25641 posée par M. Roger Karoutchi

Criants déséquilibres de l'accord aérien entre l'Union européenne et le Qatar

La question est caduque

02/12/2021
Pertinence
Question n° 25678 posée par M. Philippe Tabarot

Accord de libre-échange déséquilibré entre l'Union européenne et le Qatar

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

02/12/2021
Pertinence
Question n° 21807 posée par M. Damien Regnard

Remboursement des clients des compagnies aériennes

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

25/03/2021
Pertinence
Question n° 21472 posée par M. Pascal Martin

Personnel navigant du secteur aérien transfrontalier

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

18/03/2021
Pertinence
Question n° 21594 posée par M. Damien Regnard

Fonds de garantie européen

La question est caduque

18/03/2021
Pertinence
Question n° 21045 posée par Mme Laurence Rossignol

Problèmes rencontrés par les personnels navigants en raison de la crise sanitaire

La question est caduque

25/02/2021
Pertinence
Question n° 21048 posée par Mme Anne Ventalon

Difficultés liées au remboursement des billets d'avion

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

25/02/2021
Pertinence
Question n° 19223 posée par M. Damien Regnard

Remboursement des clients des compagnies aériennes

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

26/11/2020
Pertinence
Question n° 17606 posée par M. Hervé Maurey

Chômage partiel dans le secteur aérien

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

13/08/2020
Pertinence