Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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72 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

72 questions

Question n° 14883 posée par M. Olivier Cadic

Crise sanitaire et précautions et information vis-à-vis des Français de retour en France

La question est caduque

26/03/2020
Pertinence
Question n° 14884 posée par M. Olivier Cadic

Crise sanitaire et dispositions et information vis-à-vis des Français bloqués à l'étranger

La question est caduque

26/03/2020
Pertinence
Question n° 14885 posée par M. Olivier Cadic

Crise sanitaire et mesures de régulation en matière de transport

La question est caduque

26/03/2020
Pertinence
Question n° 14913 posée par Mme Sabine Van Heghe

Gratuité des péages sur les autoroutes

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

02/04/2020
Pertinence
Question n° 14921 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Tarifs des vols permettant aux Français bloqués à l'étranger de revenir en métropole

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

02/04/2020
Pertinence
Question n° 15053 posée par M. François Bonhomme

Difficultés des entreprises semencières en raison des problèmes de transports liés à la mise en oeuvre des mesures de prévention contre le coronavirus

La question est caduque

09/04/2020
Pertinence
Question n° 15054 posée par M. François Bonhomme

Conséquences pour les semenciers de la mise en oeuvre des mesures de protection contre le coronavirus

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

09/04/2020
Pertinence
Question n° 15088 posée par M. Raymond Vall

Accueil et restauration des chauffeurs routiers sur les aires d'autoroutes

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

09/04/2020
Pertinence
Question n° 15152 posée par M. Olivier Cadic

Rapatriement et remboursement des vols annulés

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

09/04/2020
Pertinence
Question n° 15215 posée par Mme Martine Filleul

Situation des ressortissants français en Australie suite à la crise sanitaire liée au Covid-19

La question est caduque

09/04/2020
Pertinence