Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 27433 posée par M. Bruno Belin

Indemnisation kilométrique des professionnels de santé libéraux

La question est caduque

31/03/2022
Pertinence
Question n° 26811 posée par M. Bruno Belin

Remboursement du dispositif d'indemnisation de perte d'activité

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

17/02/2022
Pertinence
Question n° 25280 posée par M. Bruno Belin

Situation des officines

La question est caduque

11/11/2021
Pertinence
Question n° 25238 posée par M. Bruno Belin

Pénurie de personnel dans le secteur médico-social

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

04/11/2021
Pertinence
Question n° 24886 posée par M. Bruno Belin

Situation des sages-femmes et maïeuticiens

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

14/10/2021
Pertinence
Question n° 24760 posée par M. Bruno Belin

Remboursement du dispositif d'indemnisation de perte d'activité

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/10/2021
Pertinence
Question n° 24562 posée par M. Bruno Belin

Soignants non vaccinés

La question est caduque

30/09/2021
Pertinence
Question n° 23578 posée par M. Bruno Belin

Reconnaissance statutaire des ambulanciers hospitaliers

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

01/07/2021
Pertinence
Question n° 1702S posée par M. Bruno Belin

Reprogrammation des opérations

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

27/05/2021
Pertinence
Question n° 1686S posée par M. Bruno Belin

Agents du secteur sanitaire, social et médico-social privé et de la fonction publique territoriale oubliés du Ségur

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

20/05/2021
Pertinence