Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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933 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

933 questions

Question n° 24875 posée par M. Jean Pierre Vogel

Urgences dans les établissements hospitaliers

La question est caduque

02/02/2017
Pertinence
Question n° 00421 posée par M. Jean Pierre Vogel

Situation des urgences des établissements hospitaliers français

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

13/07/2017
Pertinence
Question n° 01188 posée par M. Yves Détraigne

Gestion du dossier du Levothyrox

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

14/09/2017
Pertinence
Question n° 01257 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Complications dues à la prise de Levothyrox

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/09/2017
Pertinence
Question n° 0130S posée par Mme Sabine Van Heghe

Situation sanitaire dans le Pas-de-Calais

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

30/11/2017
Pertinence
Question n° 0265S posée par M. Pierre Médevielle

Risque d'une crise sanitaire sans précédent

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

01/03/2018
Pertinence
Question n° 06921 posée par M. Frédéric Marchand

Situation de la répartition pharmaceutique en France

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/09/2018
Pertinence
Question n° 07501 posée par M. Jean-Noël Guérini

Pénurie de médicaments et licence d'office

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

01/11/2018
Pertinence
Question n° 07607 posée par M. Loïc Hervé

Encadrement des centres bucco-dentaires

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

08/11/2018
Pertinence
Question n° 09129 posée par M. Rachel Mazuir

Nécessité de renforcer la sécurité des aliments

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

21/02/2019
Pertinence