Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

32 questions

Question n° 09050 posée par M. David Ros

Arrêt de la distribution des visas aux étudiants nigériens, maliens et burkinabés

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

16/11/2023
Pertinence
Question n° 08346 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

Difficultés rencontrées par les librairies françaises à l'étranger

Réponse du Ministère de la culture

14/09/2023
Pertinence
Question n° 01778 posée par M. Emmanuel Capus

Potentiel développement des activités des Alliances françaises à l'étranger

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

28/07/2022
Pertinence
Question n° 27175 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

Instituts français du Maroc

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

10/03/2022
Pertinence
Question n° 2006G posée par M. Jean-Michel Houllegatte

Crise des sous-marins

Réponse du Ministère des armées

23/09/2021
Pertinence
Question n° 24252 posée par M. Ronan Le Gleut

Sort de l'alliance française de Siem Reap

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

02/09/2021
Pertinence
Question n° 1685S posée par M. Ronan Le Gleut

Fermeture d'instituts français et conséquences négatives sur le rayonnement culturel de la France

La question est caduque

20/05/2021
Pertinence
Question n° 17542 posée par Mme Catherine Belrhiti

Situation périlleuse du réseau de l'alliance française

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

06/08/2020
Pertinence
Question n° 16798 posée par M. François Grosdidier

Situation périlleuse du réseau de l'alliance française

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

18/06/2020
Pertinence
Question n° 14604 posée par Mme Claudine Lepage

Statut juridique des pieux établissements à Rome et à Lorette

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

05/03/2020
Pertinence