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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
6 questions
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Question n° 10058 posée par M. Gilbert Bouchet
Immatriculation des remorques agricoles pour les manifestations festives
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 0319S posée par Mme Annick Jacquemet
Incertitude autour de l'édition 2024 du festival de la Paille à Métabief dans le département du Doubs
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0220S posée par M. Cédric Perrin
Incertitude autour de la tenue du festival des Eurockéennes de Belfort pour l'année 2024
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel
Pertinence
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Question n° 14604 posée par Mme Claudine Lepage
Statut juridique des pieux établissements à Rome et à Lorette
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 11419 posée par Mme Michelle Demessine
Accueil et séjour des étudiants étrangers en France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07342 posée par Mme Corinne Bouchoux
Conditions d'obtention de visa pour les artistes étrangers séjournant en France dans un cadre professionnel
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence