Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 23451 posée par Mme Corinne Bouchoux

Pérennisation de la Fédération française des maisons de la jeunesse et de la culture

La question est caduque

26/04/2012
Pertinence
Question n° 18200 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Développement du programme « Jules Verne » pour l'enseignement français à l'étranger

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

14/04/2011
Pertinence
Question n° 17416 posée par M. Roland Courteau

Évaluation PISA

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

03/03/2011
Pertinence
Question n° 27588 posée par M. Serge Mathieu

Financement des grandes écoles privées

Réponse du ministère : Éducation

14/09/2000
Pertinence
Question n° 25092 posée par M. Bernard Dussaut

Enseignement de la langue occitane

Réponse du ministère : Éducation

11/05/2000
Pertinence
Question n° 12115 posée par M. Serge Mathieu

Enseignement des langues étrangères

Réponse du ministère : Éducation

12/11/1998
Pertinence
Question n° 04439 posée par M. Bernard Dussaut

Enseignement de l'occitan

Réponse du ministère : Éducation

13/01/1994
Pertinence
Question n° 00052 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Enseignement des langues et cultures de France

Réponse du ministère : Éducation

15/04/1993
Pertinence
Question n° 24899 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Enseignement des langues et cultures de France

La question est caduque

04/03/1993
Pertinence
Question n° 23087 posée par M. Jacques Bellanger

Réfection du clocher de l'église de la commune d'Hardricourt

Réponse du ministère : Éducation

15/10/1992
Pertinence